Présentation de la marque Les Tonnelles de St Paul
Déposée le 25 novembre 2003 par BOUVOT ALAIN JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Tonnelles de St Paul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est BOUVOT ALAIN JACQUES domicilié(e) CHAMBAUD,07140 GRAVIERES - 07140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVOT ALAIN JACQUES domicilié(e) CHAMBAUD,07140 GRAVIERES - 07140 - France.
La marque Les Tonnelles de St Paul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tonnelles de St Paul est expirée depuis le 25 novembre 2013.
BOUVOT ALAIN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Matière à Fer
BOUVOT ALAIN JACQUES - CHAMBAUD,07140 GRAVIERES - 07140 - France
BOUVOT ALAIN JACQUES - CHAMBAUD,07140 GRAVIERES - 07140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Tonnelles, marquises, pergolas, auvents et tout abris de protection métallique. Tonnelles, marquises, pergolas, auvents et tout abris de protection non métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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